Déposée le 21 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CONSULTANTS ALAIN CHAUVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRORISK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSULTANTS ALAIN CHAUVET domicilié(e) 15, Rue des Archives, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 741 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSULTANTS ALAIN CHAUVET SA - France.
La marque PRORISK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSULTANTS ALAIN CHAUVET SA - 15, Rue des Archives, 75004 PARIS - France - SIREN 381741800
CONSULTANTS ALAIN CHAUVET SA - France
Inscription le 31 juillet 2000 - Changement d'adresse n°304610 - Publication au BOPI 2000-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Programmes enregistrés, logiciels d'exploitation, logiciels-progiciels d'application, logiciels de comptabilité, de gestion, tableurs, disques acoustiques, supports de données magnétiques ou optiques. Appareils pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs utilisés par et pour des systèmes de traitement de l'information. Livres, revues, journaux (d'entreprise), manuels d'enseignement ou d'instruction, matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils), produits de l'imprimerie, imprimés, affiches. Communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication sur réseau électronique Internet. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données, exploitation d'une base de données techniques. Mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, élaboration et conception de logiciels, programmation pour ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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